Le ténébreux Benicio Del Toro et la divine Kate Winslet auraient-ils posé leurs valises à Angoulême (Charente) sans les cadeaux fiscaux accordés aux superproductions internationales ? Rien n’est moins sûr, tonne le Centre national du cinéma. Le CNC, gardien du cinéma français, « aboie » fort, très fort, pour défendre ses niches fiscales dans le collimateur de ceux qui cherchent à réduire les dépenses publiques.
Le rapporteur général du Budget, Joël Giraud (LREM), est de ceux-là. Cet automne, il a braqué les projecteurs sur leurs coûts, visant les gros chèques signés par le fisc aux producteurs français et internationaux. Le monde du cinéma, lui, rétorque que le système fonctionne diaboliquement bien. Les chiffres 2018 du CNC, que nous révélons en exclusivité, semblent leur donner raison : 121 millions d’euros de coût fiscal pour 750 millions d’euros de dépenses en France côté cinéma français; 56 millions d’euros de coût fiscal pour 274 millions d’euros de dépenses en France côté cinéma international.
« En 2014, 1 euro de crédit d’impôt générait 12,80 euros de dépenses et 3,50 euros de recettes fiscales et sociales », assure le CNC en citant un rapport EY, l’un des plus grands cabinets d’audit au monde. Cocorico ? Joël Giraud n’est pas convaincu : « Le problème de ces chiffres, c’est qu’ils sont le résultat d’études payées par le CNC ».
Un crédit d’impôt revu à la hausse en 2016
Petit flash-back. Les crédits d’impôt ont été créés dans les années 2000 pour relocaliser les tournages en France, avec un succès indéniable. Mais dès 2014, la Cour des comptes tire la sonnette d’alarme. Un appel au calme (fiscal) manifestement pas entendu… En 2016, pour rivaliser avec la généreuse niche fiscale belge, Fleur Pellerin, alors ministre de la Culture, renforce encore notre dispositif.
Le taux des crédits d’impôt tricolores bondit de 20 % à 30 % et leur plafond de 20 à 30 millions d’euros. « Il fallait réagir face à une fuite massive des tournages, assume-t-elle. Grâce à ces coups de pouce, Christopher Nolan est venu tourner son film « Dunkerque » à… Dunkerque (NDLR : Nord), plutôt que sur les plages voisines de Belgique. » Jackpot pour toute une région, et explosion de la fréquentation touristique.
La France n’est pas pour autant le premier paradis fiscal du cinéma. « Au moins treize dispositifs étrangers sont plus attractifs que les crédits d’impôt français, du fait de taux plus élevés ou d’une absence de plafond », argue le CNC. Et de citer la Chine, l’Australie, la Belgique… Mais quid du contrôle ? « Aucune dépense n’est autant suivie », assure le CNC. Sauf que ce contrôle n’est pas effectué par le CNC, mais par le fisc, seul compétent en la matière. Vérifie-t-il minutieusement ? L’administration s’abrite derrière le sacro-saint secret fiscal, mais un haut fonctionnaire confirme « une déperdition d’argent ».
Joël Giraud a prévu de se rendre au printemps au ministère des Finances pour éplucher les factures que les sociétés de production imputent en crédits d’impôt. Son immense avantage ? Lui ne peut pas se voir opposer le secret fiscal…
«AU REVOIR LÀ-HAUT» : UN CAS EXEMPLAIRE
Succès incontestable du cinéma français avec plus de 2 millions d’entrées, « Au revoir là-haut », sorti en octobre 2017 et récompensé de cinq Césars, est un cas exemplaire de réussite, en matière de retombées, du crédit d’impôt cinéma. En 2015, Manchester Films, le producteur, qui avait prévu un début de tournage en mars 2016, avait renoncé à la France au profit de la Hongrie. Motif : 1 million d’euros d’économies. Quitte à s’éloigner des tranchées et de Paris où Pierre Lemaître, auteur du best-seller à l’origine du film, avait situé son intrigue.
La France a alors opportunément modifié sa législation, afin d’être plus compétitive, notamment par rapport à ses voisins de l’Est. La production apprenant que le crédit d’impôt français allait passer de 20 à 30 %, décide de changer son fusil d’épaule. « J’ai refait le devis sur cette base et le surcoût demeurait, mais de façon modérée », détaille Catherine Bozorgan, productrice du film.
Selon nos calculs, le film a bénéficié d’un crédit d’impôt de 3,3 millions d’euros. En outre, tourner en France avait beaucoup d’avantages : le réalisateur et acteur principal Albert Dupontel préférait tourner sur le territoire national, les équipes sont réputées pour être compétentes et polyvalentes, et surtout il n’y a pas la barrière de la langue.
Une bonne affaire pour l’économie française
Au final, ce sont ainsi 7,8 millions d’euros qui sont rentrés dans l’économie française. « Dont 2,2 millions d’euros en salaires et 1,5 million d’euros en charges », précise Catherine Bozorgan. « Au revoir là-haut » a permis de créer 1 000 emplois le temps du tournage.
Quant aux suspicions d’abus liés aux niches fiscales, Catherine Bozorgan les conteste fermement : « Ce système est très contrôlé. Un inspecteur des impôts effectue un contrôle de toutes les factures et justificatifs. » Grâce au crédit d’impôt, les producteurs d’« Au revoir là-haut » ont pu faire des économies sur leurs factures de prises de vues, de constructions de décors, de costumes, de coiffure et de maquillage. De fait, toutes les dépenses, y compris les salaires, inhérentes à ces postes, ont été effectuées sur le territoire français. Un échange gagnant-gagnant.